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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AGRICOLE ET PISCICOLE
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CLOUZIOUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOUZIOUX
SOCIETE AGRICOLE ET PISCICOLE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98749879
Date de dépôt :
16/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/09/2008

Présentation de la marque CLOUZIOUX

Déposée le 16 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AGRICOLE ET PISCICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CLOUZIOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE AGRICOLE ET PISCICOLE domicilié(e) Les Clouzioux, 18410 BRINON-SUR-SAULDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 023 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque CLOUZIOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOUZIOUX est expirée depuis le 16 septembre 2008.

SOCIETE AGRICOLE ET PISCICOLE a également déposé les autres marques suivantes : “ CAVIARFRANCE ” , BAERIA


SOCIETE AGRICOLE ET PISCICOLE (société anonyme) - Les Clouzioux, 18410 BRINON-SUR-SAULDRE - France - SIREN 775023609


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Poisson, extraits de poisson, conserves de poisson, poisson conservé, poisson saumuré, filets de poisson, conserves d'oeufs, mets à base de poisson, consommés, produits de la pêche ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux ; animaux vivants, poissons vivants, oeufs de poissons ; plantes et fleurs naturelles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.